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Date :
1875
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875 [printing]
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0808
- Date de réception :
- 1875-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0418
- Date de réception :
- 1875-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0875
- Date de réception :
- 1875-08-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 705, Numéro de bobine de microfilm : C-12817
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0095 D
- Date de réception :
- 1875-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0330
- Date de réception :
- 1875-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1222
- Date de réception :
- 1875-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 339, Bobine C-3314 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0490
- Date de réception :
- 1875-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0769
- Date de réception :
- 1875-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 336, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 702, Numéro de bobine de microfilm : C-12816
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0492
- Date de réception :
- 1875-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 333, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1875-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 695, Numéro de bobine de microfilm : C-12815
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0758
- Date de réception :
- 1875-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0383
- Date de réception :
- 1875-04-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0625
- Date de réception :
- 1875-06-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0694
- Date de réception :
- 1875-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 335, Bobine C-3312 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-1024
- Date de réception :
- 1875-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0988
- Date de réception :
- 1875-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 338, Bobine C-3313 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0336
- Date de réception :
- 1875-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 332, Bobine C-3311 Code d'accès 90
- Date de modification :