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Date : 1874
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels

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Affichage de 1 - 25 sur 379 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164498
    Date :
    1874-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-26-3-F, RG18-A-1
    Correspondance reçue au Bureau du contrôleur [document textuel]. La sous-sous-série renferme la correspondance reçue au Bureau du contrôleur. Cette 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163709
    Date :
    1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-28-4-F, RG14-D-4-2
    ... au sujet du mode le plus efficace et le moins dispendieux d'obtenir la publication d'un hansard canadien. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1379321
    Date :
    1874/11-1874/12
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 1874-1793F
    Sault-au-Matelot - Cadastre no. 15 - Le Séminaire de Québec
  7. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
  8. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137851
    Date :
    1871-1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-218-8-F, RG43-C-V-6
    Documents relatifs au canal de Cornwall [document textuel]. Cette sous-série comprend un livre de caisse du canal de Cornwall précisant les péages et les 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193800
    Date :
    1868-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R164-39-2-F, RG46-B-I-3
    Rapports au gouverneur en conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  10. 11
    Aucun objet numérique
  11. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    197658
    Date :
    1868-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-202-1-F, RG30-I-F-1-c
    ... au volume 2308. L'instrument de recherche 30-28 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2308. L'instrument de 
  13. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164724
    Date :
    1873-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-158-9-F, RG18-G
    ... au recrutement des membres du corps policier jusqu'à leur retraite. Les dossiers de service des membres contiennent généralement des documents d'engagement 
  15. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  16. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164629
    Date :
    1868-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-77-9-F, RG18-B-6
    ... au niveau du dossier pour les volumes 3315-3316 est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du 
  18. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  20. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  22. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... au volume 2220. L'instrument de recherche 30-26 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2220. L'instrument de 
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  24. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    165160
    Date :
    1872-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R198-1-3-F, RG18-E
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
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