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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 June 1874 to 17 July 1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-387-5-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-066
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1157
- Date de réception :
- 1874-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1874, January, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0900
- Date de réception :
- 1874-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 December 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : H-2926, H-2928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0133
- Date de réception :
- 1874-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 319, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 April 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-166-2-E, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1870-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000859561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0577
- Date de réception :
- 1874-05-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1279
- Date de réception :
- 1874-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 328, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1855-1856, 2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-1033-8-E, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 15-2-081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1864-1902
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 07 November 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2927--H-2928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 06 November 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2927--H-2928
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 569, Numéro de bobine de microfilm : C-1828
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 04, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 24, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 05, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 551, Numéro de bobine de microfilm : C-1814
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 24, 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 541, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
- Date de modification :