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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1246
- Date de réception :
- 1874-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- juin 1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55029
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0762
- Date de réception :
- 1874-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 325, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1238
- Date de réception :
- 1874-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1859 - 1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00602A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0332
- Date de réception :
- 1874-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307-3308 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1152
- Date de réception :
- 1874-09-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870 - 1880
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0174
- Date de réception :
- 1874-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 320, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1375
- Date de réception :
- 1874-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 328, Bobine C-3310 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0851
- Date de réception :
- 1874-06-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 325, Bobine C-3309 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0006
- Date de réception :
- 1874-01-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0553
- Date de réception :
- 1874-05-11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0305
- Date de réception :
- 1874-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1874
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1185
- Date de réception :
- 1874-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 327, Bobine C-3309 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1867 - 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0310
- Date de réception :
- 1874-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 321, Bobine C-3307 Code d'accès 90
- Date de modification :