Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1874
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/12/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 124, Numéro de dossier : 13041
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-2, Numéro de volume : 2123
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0709
- Date de réception :
- 1874-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 116-74
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0288
- Date de réception :
- 1874-03-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0538
- Date de réception :
- 1874-05-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 102, Numéro de dossier : 9968
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/04/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 10341
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 103, Numéro de dossier : 10049
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1543
- Date de réception :
- 1874-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1407, Numéro de dossier : 8 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0680
- Date de réception :
- 1874-06-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0362
- Date de réception :
- 1874-04-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/04/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 108, Numéro de dossier : 10585
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1583
- Date de réception :
- 1874-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/03/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 107, Numéro de dossier : 10428
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0822
- Date de réception :
- 1874-06-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1428
- Date de réception :
- 1874-11-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874/12-1875/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 410, Numéro de dossier : 1874-1953
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1527
- Date de réception :
- 1874-12-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1874-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-315-7-F, RG12-A-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 408, Numéro de bobine de microfilm : T-3396, Numéro de dossier : 4709, Partie de dossier : 1
- Date de modification :