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Trouvé dans : Archives
Date : 1874
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
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  1. 1
    [Plan showing Harris Island in Rice Lake asked to be purchase by Mr McBride] [cartographic material] [1874]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Plan showing Harris Island in Rice Lake asked to be purchase by Mr McBride] [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3661933
    Date :
    [1874]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002144, Numéro de dossier : 3014
    [Plan showing Harris Island in Rice Lake asked to be purchase by Mr McBride] [cartographic material]. Indian Reserves - Ontario. Map from: RG10 Vol. 1923 File 
  2. 2
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Pilotage District for Digby and Annapolis etc. [Minister of Marine and Fisheries] April 74 [recommends] formation of District and [appointment] of W.H. Taylor, E. Payson, E. Rice, T.A. Gavaza and I. L ... [Voir le titre complet] etteney, to be a Pilotage Authority

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    4975
    Numéro de décret :
    1874-0483
    Date de réception :
    1874-04-28
    Date d'examen :
    1874-04-29
    Date d'approbation :
    1874-04-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, Bobine C-3308 Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Indians lands - Alnwick, Rice Mud, Scugog Lakes, Mississauga Indians - Acting [Minister] of Interior, July 25/74 [recommends] that certain sections of Act 31, Vic., chap. 42 be made applicable to cert ... [Voir le titre complet] ain - D.T. Jones for S. Patterson

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    12472
    Numéro de décret :
    1874-0994
    Date de réception :
    1874-07-28
    Date d'examen :
    1874-08-08
    Date d'approbation :
    1874-08-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 326, Bobine C-3309 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Dedimus potestatem - [Minister of] Justice, 29 December, [recommends] issue of a [dedimus potestatem] to E.G. Malloch and Chas. Rice of Perth, Lanark to administer oathes to persons required by act of ... [Voir le titre complet] Parliament

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10562
    Numéro de décret :
    1873-1729
    Date de réception :
    1873-12-29
    Date d'examen :
    1873-12-31
    Date d'approbation :
    1874-01-01
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
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