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Date :
1874
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012996
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1504
- Date de réception :
- 1874-12-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012925
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1503
- Date de réception :
- 1874-12-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1502
- Date de réception :
- 1874-12-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0652
- Date de réception :
- 1874-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1874]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1101
- Date de réception :
- 1874-09-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- April 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30M 90137
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0556
- Date de réception :
- 1874-05-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 8 Jan 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1505
- Date de réception :
- 1874-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5116, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1554
- Date de réception :
- 1874-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 686, Numéro de bobine de microfilm : C-12814
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1545
- Date de réception :
- 1874-12-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 676, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-0613
- Date de réception :
- 1874-05-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 676, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012986
- Date de modification :