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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/05/02-1881/09/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-II-5, Numéro de volume : 2318, Numéro de bobine de microfilm : T-1290
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1791-1897, predominant 1791-1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10875-6-9-E, RG1-L2, RG1-L7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1833-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-21-7-E, MG30-D351
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1645
- Date de réception :
- 1873-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0162
- Date de réception :
- 1873-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1106
- Date de réception :
- 1873-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dufferin - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Art, Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- [ca.1650]- 1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13263-2-4-E
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1230
- Date de réception :
- 1873-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Documents sonores, Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5510-0-4-E, MG28-I95
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1388
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0536
- Date de réception :
- 1873-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1070
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1705
- Date de réception :
- 1873-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
- Date :
- 1870-1991
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4957-0-4-E, MG28-I198
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7316-27-8-E, MG30-D351
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1882
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5688--B-5689
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 169, Numéro de bobine de microfilm : C-14924, Numéro de dossier : M.A. 10531
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3316, Numéro de dossier : 50-73
- Date de modification :