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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-55-8-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-4, Numéro de volume : 2--5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 8307
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0241 C
- Date de réception :
- 1873-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0143
- Date de réception :
- 1873-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1075
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 8960
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12923
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/07/03-1883/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2135, Numéro de dossier : 1870-1417
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 788
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 54, Numéro de dossier : 22/36-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 89, Numéro de dossier : 8621
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1871-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C, 1987-88/365 GAD, 86-060 WFRC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 338, Numéro de dossier : 140
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1769-2019
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2862-4-E, RG88
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Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1845-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 83403/38, Numéro de boîte : 2000002701
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1873-1983
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-276-7-E, RG11M 78903/35, RG11-B-3-a, RG11M 923005, RG11M 78903/27, RG11M 956013
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1784-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-16-9-E, RG7-G-1, RG7-G-2, RG7-G-3, RG7-G-5, RG7-G-9, RG7-G-10, RG7-G-12_, RG7-G-22_, RG7-G-9-A
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1861-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-113-7-E, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1863-2006
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-44-1-E, RG13-A-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1788, 1797-2018
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2876-4-E, RG88
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2881-8-E, RG88
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1871-1883, 1910-2019
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2877-6-E, RG88
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1849-2019
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2870-3-E, RG88
- Date de modification :