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Source :
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1791-1897, predominant 1791-1848
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10875-6-9-E, RG1-L2, RG1-L7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1645
- Date de réception :
- 1873-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0162
- Date de réception :
- 1873-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1106
- Date de réception :
- 1873-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1230
- Date de réception :
- 1873-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1388
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Dessins d'architecture et techniques, Images en mouvement
- Date :
- 1870-1991
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4957-0-4-E, MG28-I198
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0536
- Date de réception :
- 1873-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5219
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1070
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1705
- Date de réception :
- 1873-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c. 1835, July, 14th, 1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 3698
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- [between 1873-1878]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11648-751-8-E, Numéro de volume : 5
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 169, Numéro de bobine de microfilm : C-14924, Numéro de dossier : M.A. 10531
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00350F
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
- Date de modification :