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Trouvé dans : Archives
Date : 1873
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 7 sur 7 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682787
    Date :
    1873-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 672, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
    Harbours and Piers - Owen Sound Harbour
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2404
    Numéro de décret :
    1873-0153
    Date de réception :
    1873-02-11
    Date d'examen :
    1873-02-11
    Date d'approbation :
    1873-02-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2133245
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 78903/20
    Owen Sound Harbour. Plan showing soundings. Copyright: Crown copyright
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9683
    Numéro de décret :
    1873-0932
    Date de réception :
    1873-07-12
    Date d'examen :
    1873-07-12
    Date d'approbation :
    1873-07-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
  5. 5
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2724
    Numéro de décret :
    1873-0187
    Date de réception :
    1873-02-18
    Date d'examen :
    1873-02-18
    Date d'approbation :
    1873-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    17490
    District électoral :
    Digby - Annapolis - Kings
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dwelling Status - Way office - 1873-07-01
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9677
    Numéro de décret :
    1873-0926
    Date de réception :
    1873-07-11
    Date d'examen :
    1873-07-12
    Date d'approbation :
    1873-07-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
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