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Trouvé dans : Archives
Date : 1873
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19639
    District électoral :
    Argenteuil
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    7638
    District électoral :
    Saguenay
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10076
    Numéro de décret :
    1873-1374
    Date de réception :
    1873-10-21
    Date d'examen :
    1873-10-21
    Date d'approbation :
    1873-10-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2205027
    Date :
    1873
    Source :
    Gouvernement
    ... au Canada. Crédit: Bibliothèque et Archives Canada; Droit d'auteur: Expiré Société canadienne des postes Date sur la pièce: 25 août, 1873. La pièce est 
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