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Trouvé dans : Archives
Date : 1873
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : sourcecode_-1
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
 :
  1. 1
    8 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    24802
    Numéro de décret :
    1873-0478 C
    Date de réception :
    1873-10-25
    Date d'examen :
    1873-12-27
    Date d'approbation :
    1873-12-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682892
    Date :
    1872-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 679, Numéro de bobine de microfilm : C-12813
    Lands and Leases - Ottawa Valley and Rideau
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    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11336
    District électoral :
    Hastings - Frontenac
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Monteagle - 1873-08-01 Store
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Date de modification :