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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0780
- Date de réception :
- 1873-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- April, 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0729
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1615
- Date de réception :
- 1873-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Avril, 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1527
- Date de réception :
- 1873-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0579
- Date de réception :
- 1873-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0271
- Date de réception :
- 1873-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0232
- Date de réception :
- 1873-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0023 C
- Date de réception :
- 1873-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0956
- Date de réception :
- 1873-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0551
- Date de réception :
- 1873-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0039 C
- Date de réception :
- 1873-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
- Date de modification :