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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1860-1976]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6404
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0047
- Date de réception :
- 1873-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-4, Numéro de volume : 2319
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0025
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0140
- Date de réception :
- 1873-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 15, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 103, Numéro de bobine de microfilm : C-1523
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- late 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-229
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0123
- Date de réception :
- 1873-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0028
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0881
- Date de réception :
- 1873-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 02, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 252, 252/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1673
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0017
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1872-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55041
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0937
- Date de réception :
- 1873-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1873
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1107
- Date de réception :
- 1873-08-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1873 - 1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : SC 0582
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0081
- Date de réception :
- 1873-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
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