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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1359
- Date de réception :
- 1873-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859340
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0763½ B
- Date de réception :
- 1872-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0232
- Date de réception :
- 1873-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-1711
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0212 ½
- Date de réception :
- 1873-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1248
- Date de réception :
- 1873-09-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 22, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 78, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0188 C
- Date de réception :
- 1873-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO32, Numéro de bobine de microfilm : B-3091
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0218
- Date de réception :
- 1873-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1182
- Date de réception :
- 1873-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1527
- Date de réception :
- 1873-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1190
- Date de réception :
- 1873-09-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0420
- Date de réception :
- 1873-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5979-9-E, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : GTR 12014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0527
- Date de réception :
- 1873-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0606
- Date de réception :
- 1873-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
- Date de modification :