Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1873
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 227, Numéro de bobine de microfilm : T-12176, Numéro de dossier : 118 (1871)
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 230, Numéro de bobine de microfilm : T-12178, Numéro de dossier : 770 (1873)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0509
- Date de réception :
- 1873-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 227, Numéro de bobine de microfilm : T-12176, Numéro de dossier : 109 (1871)
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1206
- Date de réception :
- 1873-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1382
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18-B-4, Numéro de volume : 2330
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/10/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 9299
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 99, Numéro de dossier : 9614
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0091
- Date de réception :
- 1873-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3316, Numéro de dossier : 39-73
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0671
- Date de réception :
- 1873-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3603, Numéro de bobine de microfilm : C-10104, Numéro de dossier : 2121
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1255
- Date de réception :
- 1873-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 8304
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1227
- Date de réception :
- 1873-09-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 8187
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3316, Numéro de dossier : 114-73
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1588
- Date de réception :
- 1873-11-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 89, Numéro de dossier : 8682
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 87, Numéro de dossier : 8404
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 99, Numéro de dossier : 9615
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/12/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 9030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 8314
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3316, Numéro de dossier : 42-73
- Date de modification :