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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0018
- Date de réception :
- 1873-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1895, Numéro de bobine de microfilm : C-11107, Numéro de dossier : 1771
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0388 C
- Date de réception :
- 1873-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1694
- Date de réception :
- 1873-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/09/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 9038
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 8386
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0153
- Date de réception :
- 1873-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0049 C
- Date de réception :
- 1873-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1865-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-11542-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12348
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1528
- Date de réception :
- 1873-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7823, Numéro de bobine de microfilm : C-12097, Numéro de dossier : 30029-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 8348
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 9768
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/10/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 8759
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/01/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 7763
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 8829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 8538
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 8846
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 51, Numéro de dossier : 7917
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 56, Numéro de dossier : 8605
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents photographiques, Art
- Date :
- 1844-1912, predominant 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG138, R1223, 1960-050 DAP
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-05-27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1621, Numéro de dossier : 2583
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- [1861-1949]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11, R182, 1971-050 NPC
- Date de modification :