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Date :
1873
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0279
- Date de réception :
- 1873-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0453
- Date de réception :
- 1873-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0765
- Date de réception :
- 1873-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0485
- Date de réception :
- 1873-04-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 309, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1893, Numéro de bobine de microfilm : C-11107, Numéro de dossier : 1689
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0157
- Date de réception :
- 1873-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0158
- Date de réception :
- 1873-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-ca. 1990s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-0-0-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1641, 1703, 1815-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10383-21-3-E, MG26-J15
-
Archives / Collections et fondsDossier**Art, Documents textuels
- Date :
- 1790-1920
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11188-9-0-E, Numéro de boîte : 2000859394, 2000859394
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art
- Date :
- 1855-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-687-7-E, RG30M 78903/72, RG30M 945016, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 945013, RG30M 90131, RG30M 90137, RG30-I-A-9-f-i, RG30M 65/213, RG30M 78903/51
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0241 C
- Date de réception :
- 1873-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 4 October 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT267, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0143
- Date de réception :
- 1873-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870, 1875-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13794-4-5-E, Numéro de volume : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1075
- Date de réception :
- 1873-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0664
- Date de réception :
- 1873-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1267
- Date de réception :
- 1873-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
- Date de modification :