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Date :
1873
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 8158
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/10/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 9464
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1105
- Date de réception :
- 1873-08-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1410, Numéro de dossier : 66 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0324
- Date de réception :
- 1873-03-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0548
- Date de réception :
- 1873-05-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/08/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 9001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 99, Numéro de dossier : 9652
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1789-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-3-a, Numéro de volume : 1944, Numéro de dossier : A-400-16, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0969
- Date de réception :
- 1873-08-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 419
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0270
- Date de réception :
- 1873-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 470
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0367
- Date de réception :
- 1873-04-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/06/11-1874/06/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-i, Numéro de volume : 3253, Numéro de bobine de microfilm : C-10710
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1627
- Date de réception :
- 1873-11-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 9180, Numéro de bobine de microfilm : T-1778
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0193
- Date de réception :
- 1873-02-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0217
- Date de réception :
- 1873-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de bobine de microfilm : C-2440
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0223
- Date de réception :
- 1873-02-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012974
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873/07/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 8779
- Date de modification :