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Archives
Date :
1873
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0087 1
- Date de réception :
- 1873-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1663
- Date de réception :
- 1873-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0763
- Date de réception :
- 1873-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 312, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0341
- Date de réception :
- 1873-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 308, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1873
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0693
- Date de réception :
- 1873-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0168
- Date de réception :
- 1873-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1873
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0994
- Date de réception :
- 1873-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1160
- Date de réception :
- 1873-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1541
- Date de réception :
- 1873-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316 & 5116, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1117
- Date de réception :
- 1873-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1733
- Date de réception :
- 1873-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 318, Bobine C-3307 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1064
- Date de réception :
- 1873-08-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 313, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1456
- Date de réception :
- 1873-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- late 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A255-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1788
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/410/Huron/1788(1911), Numéro de boîte : 2000216580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 10, 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 523/2, Numéro de bobine de microfilm : C-32
- Date de modification :