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Trouvé dans :
Archives
Date :
1873
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0064
- Date de réception :
- 1873-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1873]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002150, Numéro de dossier : 6643
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1561
- Date de réception :
- 1873-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846[1895]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002194, Numéro de dossier : 149085
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0680 ½
- Date de réception :
- 1873-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002143, Numéro de dossier : 1319
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0246
- Date de réception :
- 1873-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 307, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : SC0294
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1615
- Date de réception :
- 1873-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 317, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0247 C
- Date de réception :
- 1873-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2987
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1418
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1866[1898]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002196, Numéro de dossier : 163629-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0159
- Date de réception :
- 1873-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873[1896]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002186, Numéro de dossier : 112064
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0155
- Date de réception :
- 1873-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0729
- Date de réception :
- 1873-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 311, Bobine C-3305 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001885
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0607
- Date de réception :
- 1873-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 310, Bobine C-3304 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2690
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1436
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002144, Numéro de dossier : 2691
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1359
- Date de réception :
- 1873-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
- Date de modification :