Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1823-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 270, Numéro de dossier : P-6-88
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0739 B
- Date de réception :
- 1872-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0686 B
- Date de réception :
- 1871-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 6459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0696 B
- Date de réception :
- 1871-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 946
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0343
- Date de réception :
- 1872-04-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/24-1877/08/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2232, Numéro de dossier : 1875-267
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1146 B
- Date de réception :
- 1872-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/11/19-1872/03/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2134, Numéro de dossier : 1872-412
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1110 B
- Date de réception :
- 1872-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 1872-501
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1103 B
- Date de réception :
- 1872-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1124 B
- Date de réception :
- 1872-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0935
- Date de réception :
- 1872-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/02/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 5440
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0173
- Date de réception :
- 1872-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 530
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 704
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0221
- Date de réception :
- 1872-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/02/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 39, Numéro de dossier : 6254
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/12/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 48, Numéro de dossier : 7592
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0163
- Date de réception :
- 1872-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6206
- Date de modification :