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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0111
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0611
- Date de réception :
- 1872-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6638
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/02/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 5434
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 68, Numéro de dossier : 6548
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6169
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 68, Numéro de dossier : 6575
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-10-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/05/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6171
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 332, Numéro de dossier : 1077
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/07/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 67, Numéro de dossier : 6445
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 5412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6619
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/12/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 78, Numéro de dossier : 7507
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/08/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 69, Numéro de dossier : 6659
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-E, RG24, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R737-12-6-F, RG40
- Date de modification :