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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0565
- Date de réception :
- 1872-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1862-1864]; 1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15834-542-0-E, Numéro de volume : 20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0763½ B
- Date de réception :
- 1872-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0327
- Date de réception :
- 1872-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Timbres-poste et produits
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3, Numéro d'acquisition : 1989-565 CPA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1153
- Date de réception :
- 1872-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 303, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0151 ½
- Date de réception :
- 1872-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-5979-9-E, Numéro de volume : 118, Numéro de dossier : GTR 12014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0670
- Date de réception :
- 1872-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 5687
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0713
- Date de réception :
- 1872-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0109
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0573
- Date de réception :
- 1872-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 13, 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 521, 521/1, Numéro de bobine de microfilm : C-31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0250
- Date de réception :
- 1872-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1867 - 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1012
- Date de réception :
- 1872-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/350/Lévis/1872, Numéro de boîte : 2000214030
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1874
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-597-3-E, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : D 793
- Date de modification :