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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1872 - 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2917-3-E, Numéro de boîte : 1983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0739 B
- Date de réception :
- 1872-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R208, Numéro de volume : 3454, Numéro de dossier : C-2224-3, Partie de dossier : 13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0686 B
- Date de réception :
- 1871-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [1822-1952. Microfilmed 1973]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3488-0-0-E, MG28-III44
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0696 B
- Date de réception :
- 1871-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6200
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 64, Numéro de dossier : 6177
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0343
- Date de réception :
- 1872-04-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/04-1873/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 1873-50
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1146 B
- Date de réception :
- 1872-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1110 B
- Date de réception :
- 1872-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 587, Partie de dossier : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1103 B
- Date de réception :
- 1872-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1823-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-b, Numéro de volume : 270, Numéro de dossier : P-6-88
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1851-1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-J34, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1124 B
- Date de réception :
- 1872-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- ca. 1800-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B11, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0935
- Date de réception :
- 1872-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 586, Partie de dossier : 28
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0173
- Date de réception :
- 1872-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0221
- Date de réception :
- 1872-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
- Date de modification :