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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1613, Numéro de dossier : 245
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 6715
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0237
- Date de réception :
- 1872-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-20433-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16220, Numéro de dossier : 34437
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23117-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92064
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 48, Numéro de dossier : 7506
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/06/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 6716
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1835-1908
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12754-0-5-E
- Date de modification :