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Trouvé dans : Archives
Date : 1872
Contenu Co-Lab : Non
Source : Gouvernement
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  1. 1
    7 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8169
    Numéro de décret :
    1872-0822
    Date de réception :
    1872-09-06
    Date d'examen :
    1872-09-06
    Date d'approbation :
    1872-09-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1966
    Numéro de décret :
    1872-0168
    Date de réception :
    1872-02-24
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159423
    Date :
    1839-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-678-6-E, RG10-B-8-af
    ... Worthington commission, 1856-58; TG Anderson's 1854 report; a 1909 report on Indian title with particular reference to British Columbia; the Report of the 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163119
    Date :
    1839-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-678-6-F, RG10-B-8-af
    ... Worthington, 1856 à 1858; un rapport de 1854 de TG Anderson; un rapport de 1909 sur un titre indien avec une référence particulière à la Colombie 
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Date de modification :