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Date :
1872
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/03/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 59, Numéro de dossier : 5687
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0461
- Date de réception :
- 1872-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-10-28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-a, Numéro de volume : 1611, Numéro de dossier : 2075
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0814
- Date de réception :
- 1872-09-05
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0177
- Date de réception :
- 1872-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 675, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1422, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1033
- Date de réception :
- 1872-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1960, Numéro de dossier : 3510-5, Partie de dossier : 1=1867-1868;2=1868-1872;3=1872-1879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0226
- Date de réception :
- 1872-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0249
- Date de réception :
- 1872-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/10/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 73, Numéro de dossier : 7069
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 7197
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0951
- Date de réception :
- 1872-10-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 873
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0795
- Date de réception :
- 1872-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1860-1868, 1931-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-78-9-F, RG68
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0698
- Date de réception :
- 1872-06-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 674, Numéro de bobine de microfilm : C-12812
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0313
- Date de réception :
- 1872-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872/02/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 9471
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1871-1978]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-706-7-F, RG10
- Date de modification :