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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- between 1872 and 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1982
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- between 1872 and 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1982
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0940 B
- Date de réception :
- 1872-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0849 B
- Date de réception :
- 1872-04-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0703 B
- Date de réception :
- 1871-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10074-2-1-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Octobre 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10074-2-1-F
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0907 B
- Date de réception :
- 1872-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1158 B
- Date de réception :
- 1872-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 305, Bobine C-3303 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1872 - 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-2917-3-E, Numéro de boîte : 1983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0945 B
- Date de réception :
- 1872-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0888 B
- Date de réception :
- 1872-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1045 B
- Date de réception :
- 1872-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1068 B
- Date de réception :
- 1872-10-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0709 B
- Date de réception :
- 1872-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867 - 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0722 B
- Date de réception :
- 1872-01-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000808248
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0739 B
- Date de réception :
- 1872-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1872
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0686 B
- Date de réception :
- 1871-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
- Date de modification :