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Trouvé dans : Archives
Date : 1872
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
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  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Sault au Recollet Bridge, Montreal - [Minister of Public Works], 11 December, [recommends payment] of $845 to F.B. McHamees - Award of arbitrators in connection with his contract for construction of t ... [Voir le titre complet] he

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9538
    Numéro de décret :
    1872-1193
    Date de réception :
    1872-12-10
    Date d'examen :
    1872-12-11
    Date d'approbation :
    1872-12-13
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
  2. 2
    pg 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de (Raoul) Saveuse de Beaujeu, seigneur de Soulanges et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064025
    Date :
    1872, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : H-2348
    ... au notaire Louis-Zéphirin Duval - envoie une procuration autorisant Pierre Dumas à vendre ses droits dans le moulin des Trois-Saumons; demande des explications 
  3. 3
    pg 5570
    8 objet(s) numérique(s)

    [Requête des habitants de Sorel s'opposant à un bill donnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037070
    Date :
    1872, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
    ... des habitants de Sorel s'opposant à un bill donnant ...] Requête des habitants de Sorel s'opposant à un bill donnant plus de pouvoir au conseil municipal
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