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Trouvé dans :
Archives
Date :
1872
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0875 B
- Date de réception :
- 1872-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 301, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1248
- Date de réception :
- 1872-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 304, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1870-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1872
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0718
- Date de réception :
- 1872-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 299, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1871-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0835 ½
- Date de réception :
- 1872-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 300, Bobine C-3301 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0363
- Date de réception :
- 1872-04-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0224
- Date de réception :
- 1872-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
[Minister of] Inland [Revenue] - 20 May - [Recommends appointment] of Mr Arthur Dunn as an Exciseman
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1872-0517
- Date de réception :
- 1872-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1872-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3014
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0452
- Date de réception :
- 1872-05-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-1017
- Date de réception :
- 1872-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 302, Bobine C-3302 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0150
- Date de réception :
- 1872-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3042
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0320
- Date de réception :
- 1872-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3017
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0211
- Date de réception :
- 1872-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 295, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1864-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3005
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0565
- Date de réception :
- 1872-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 298, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0763½ B
- Date de réception :
- 1872-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, Bobine C-3303 Code d'accès 90
- Date de modification :