Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-16534--T-16535
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0655
- Date de réception :
- 1871-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1192
- Date de réception :
- 1871-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0767
- Date de réception :
- 1871-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2715
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 4915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1817-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG34-B, Numéro de volume : 221, Numéro de dossier : 102, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1535 ½
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1418, Numéro de bobine de microfilm : C-1213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0594
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 36, Numéro de dossier : 5828
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0609
- Date de réception :
- 1871-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14933
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1353
- Date de réception :
- 1871-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1869-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-56-0-F, RG45, RG45M 912020
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0865
- Date de réception :
- 1871-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0935
- Date de réception :
- 1871-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : C-13490
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0683
- Date de réception :
- 1871-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-3, Numéro de volume : 2173
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
- Date de modification :