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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15838-0-7-E, Numéro de boîte : T-2386
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1616
- Date de réception :
- 1871-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846[1898]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002208, Numéro de dossier : 200643
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846(1917)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002171, Numéro de dossier : 60664-1A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0845
- Date de réception :
- 1871-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 August 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT263, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT255, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 3 August 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1846/IT255, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
- Date de modification :