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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 5541
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/12/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 5253
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0741
- Date de réception :
- 1871-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 37, Numéro de dossier : 5960
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4897
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4914
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4628
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4581
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 4412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4454
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 328, Numéro de dossier : 798
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4584
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 30, Numéro de dossier : 4766
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 37, Numéro de dossier : 5889
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 36, Numéro de dossier : 5738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/12/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 38, Numéro de dossier : 6021
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 45, Numéro de dossier : 4277
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/12/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 37, Numéro de dossier : 5987
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 49, Numéro de dossier : 4695
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4414
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 5507
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/10/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 36, Numéro de dossier : 5693
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4528
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : A227-01
- Date de modification :