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Date :
1871
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Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-204-8-F, RG43-C-I-2-p
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 800/A, Numéro de bobine de microfilm : C-13624
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 127, Numéro de bobine de microfilm : T-18639, Numéro de dossier : 2082
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1610
- Date de réception :
- 1871-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1408
- Date de réception :
- 1871-09-29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0647
- Date de réception :
- 1871-02-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 47
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1424
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4414
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-204-8-E, RG43-C-I-2-p
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1792, 1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-96-0-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-55-8-E, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-4, Numéro de volume : 2--5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 30, Numéro de dossier : 4768
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4915
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 5493
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03-1871/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 1871-449
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4919
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 4338
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4674
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12923
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4958
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/07/03-1883/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2135, Numéro de dossier : 1870-1417
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4582
- Date de modification :