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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012933
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1167
- Date de réception :
- 1871-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1871]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1138
- Date de réception :
- 1871-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0743
- Date de réception :
- 1871-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1871]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012937
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 649, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1571
- Date de réception :
- 1871-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1206
- Date de réception :
- 1871-07-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0655
- Date de réception :
- 1871-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1774[1884]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002165, Numéro de dossier : 43126
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 17 - 25 July 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2090
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1192
- Date de réception :
- 1871-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012984
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0767
- Date de réception :
- 1871-03-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1535 ½
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c.a. 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, Numéro de boîte : 2986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0594
- Date de réception :
- 1871-01-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012929
- Date de modification :