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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 07, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : C-29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0887
- Date de réception :
- 1871-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5219
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1619
- Date de réception :
- 1871-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1517
- Date de réception :
- 1871-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 11, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/1, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1115
- Date de réception :
- 1871-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 28, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 199, Numéro de bobine de microfilm : C-1592
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0546
- Date de réception :
- 1871-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1462
- Date de réception :
- 1871-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Sept. 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1627
- Date de réception :
- 1871-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 77, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0577
- Date de réception :
- 1871-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0884
- Date de réception :
- 1871-04-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1143
- Date de réception :
- 1871-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 26, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 537, Numéro de bobine de microfilm : C-1809
- Date de modification :