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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1154
- Date de réception :
- 1871-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0688
- Date de réception :
- 1871-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 278, Numéro de bobine de microfilm : C-1685
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0608
- Date de réception :
- 1871-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca 1867 - 1891
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0759
- Date de réception :
- 1871-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Feb. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1302
- Date de réception :
- 1871-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 226, Numéro de bobine de microfilm : C-1656
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1198
- Date de réception :
- 1871-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0854
- Date de réception :
- 1871-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1570
- Date de réception :
- 1871-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 03, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : C-29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0616
- Date de réception :
- 1871-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0891
- Date de réception :
- 1871-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1870's
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55041
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1871
- Source :
- Privé
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : PF 0063
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June 1871
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 13, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 258, Numéro de bobine de microfilm : C-1675
- Date de modification :