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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14928
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0887
- Date de réception :
- 1871-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1517
- Date de réception :
- 1871-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0922
- Date de réception :
- 1871-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-9091-5-E, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : GTR 21687
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1324, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 8 May, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A500-03
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0747
- Date de réception :
- 1871-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1860-1976]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6404
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1627
- Date de réception :
- 1871-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4998
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1006
- Date de réception :
- 1871-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1794-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B123
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 11, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 519, copyflo, 519/1, Numéro de bobine de microfilm : C-30
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1205
- Date de réception :
- 1871-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1062
- Date de réception :
- 1871-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0991
- Date de réception :
- 1871-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 158, Numéro de bobine de microfilm : T-20190, Numéro de dossier : 2685
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1610
- Date de réception :
- 1871-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 28, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 199, Numéro de bobine de microfilm : C-1592
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
- Date de modification :