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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1866-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1982-129 PIC, 00012, Numéro de boîte : PC-07
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0996
- Date de réception :
- 1871-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1869-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1986-057 PIC, 00013, Numéro de boîte : A066-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0575 B
- Date de réception :
- 1871-07-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0414 B
- Date de réception :
- 1871-02-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 305, Numéro de bobine de microfilm : C-12677
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1653
- Date de réception :
- 1871-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1996
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-10510-4-E, Numéro de volume : 205, 205, Numéro de dossier : CNR 37834 [pt. 1]
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1506
- Date de réception :
- 1871-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1536
- Date de réception :
- 1871-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14925
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1646
- Date de réception :
- 1871-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1854-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-8190-2-E, Numéro de volume : 151, 151, Numéro de dossier : GTR 17696
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1350
- Date de réception :
- 1871-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1706-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1419
- Date de réception :
- 1871-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1871
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0938
- Date de réception :
- 1871-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1835-1961, microfilmé [ca. 1948-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-99-4-F, RG15-D-III-23
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
- Date de modification :