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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 5361
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0742
- Date de réception :
- 1871-03-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 4333
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 5120
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1551
- Date de réception :
- 1871-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4557
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4489
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4492
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 4544
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4491
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 30, Numéro de dossier : 4836
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4519
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 5362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 5360
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 5123
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 47, Numéro de dossier : 4443
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 5225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 4427
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 327, Numéro de dossier : 718
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III18, Numéro de volume : 313
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 46, Numéro de dossier : 4343
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 4871
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 54, Numéro de dossier : 5122
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 4350
- Date de modification :