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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 77, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-3273-3-E, Numéro de volume : 71, Numéro de dossier : CNR 5696 A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0710
- Date de réception :
- 1871-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7738-8-E, Numéro de volume : 145, 145, Numéro de dossier : GTR 16502
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1218
- Date de réception :
- 1871-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0515
- Date de réception :
- 1871-01-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1850-1904
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13965-1047-7-E, Numéro de volume : 166
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1917
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1048
- Date de réception :
- 1871-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1894
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B6, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1528
- Date de réception :
- 1871-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1008
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1352
- Date de réception :
- 1871-08-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1822-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11852-0-X-E, MG20-B116
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14932
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0698
- Date de réception :
- 1871-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 285, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-149-X-F, RG19-D-3-b
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1144
- Date de réception :
- 1871-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-655-4-E, Numéro de volume : 8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0523
- Date de réception :
- 1871-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 283, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-9591
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0666
- Date de réception :
- 1871-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7792-3-E, Numéro de volume : 146, Numéro de dossier : GTR 16535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG12-ADM1, Numéro de bobine de microfilm : B-3449
- Date de modification :