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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1813-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2447-0-0-E, MG24-A10
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1173
- Date de réception :
- 1871-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0841
- Date de réception :
- 1871-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 286, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1330
- Date de réception :
- 1871-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1828-1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-A10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12610, Numéro de dossier : 401
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-E128
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 420
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26828-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1536
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1540
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1542
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1532
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1543
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1870-1878
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7196-0-7-E, MG27-II33
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1844, 1901-1979, predominant 1935-1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3608-10-6-E, MG30-D237
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1861-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13305-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16210, Numéro de dossier : 14800
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 421
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12612, Numéro de dossier : 422
- Date de modification :