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Date :
1871
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1841-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-18-2-F, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1775-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6973-0-1-F, MG24-B46
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1075
- Date de réception :
- 1871-06-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1791, Numéro de dossier : 3268-48, Partie de dossier : 1=1871-1882;2=1885-1900
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1170
- Date de réception :
- 1871-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1194
- Date de réception :
- 1871-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 23, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-737
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1789-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-D-3-a, Numéro de volume : 1944, Numéro de dossier : A-400-16, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1844-1876
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B6, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0573
- Date de réception :
- 1871-01-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1786-1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B155
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1615
- Date de réception :
- 1871-12-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1890
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 38
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1550
- Date de réception :
- 1871-11-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1850-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12455-87-X-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 9180, Numéro de bobine de microfilm : T-1778
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0833
- Date de réception :
- 1871-04-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1369
- Date de réception :
- 1871-09-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1871-1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-1958-3-E, Numéro de volume : 45, 45, Numéro de dossier : GTR 10363
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0926
- Date de réception :
- 1871-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1514
- Date de réception :
- 1871-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 44, Numéro de dossier : 4176
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1548, Numéro de bobine de microfilm : C-2440
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