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Date :
1871
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3365
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1499
- Date de réception :
- 1871-11-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 4771
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0751
- Date de réception :
- 1871-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1479
- Date de réception :
- 1871-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 47, Numéro de dossier : 4488
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 55, Numéro de dossier : 5276
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1407, Numéro de dossier : 8 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0526
- Date de réception :
- 1871-01-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1589
- Date de réception :
- 1871-12-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1112
- Date de réception :
- 1871-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-F, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1422, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1481
- Date de réception :
- 1871-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/01/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3412
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0670
- Date de réception :
- 1871-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1960, Numéro de dossier : 3510-5, Partie de dossier : 1=1867-1868;2=1868-1872;3=1872-1879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0620
- Date de réception :
- 1871-02-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/09/12-1871/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2-A-1-a, Numéro de volume : 291, Numéro de bobine de microfilm : C-3298
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1410
- Date de réception :
- 1871-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5114, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 873
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1871/07/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 49, Numéro de dossier : 4633
- Date de modification :