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Date :
1871
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-517-3-E, Numéro de volume : 6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0898
- Date de réception :
- 1871-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 287, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1409
- Date de réception :
- 1871-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 297, Bobine C-3300 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1421
- Date de réception :
- 1871-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862-1900
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E309, Numéro de volume : 6
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 01, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 518, Numéro de bobine de microfilm : C-29
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1275
- Date de réception :
- 1871-07-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 290, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1483
- Date de réception :
- 1871-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 292, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1130
- Date de réception :
- 1871-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1032
- Date de réception :
- 1871-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3297 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-0611
- Date de réception :
- 1871-02-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1217
- Date de réception :
- 1871-07-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1604
- Date de réception :
- 1871-12-13
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 26, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 08, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 27, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 07, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 27, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 31, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 09, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 10, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 276, Numéro de bobine de microfilm : C-1684
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 08, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 23, 1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 167, Numéro de bobine de microfilm : C-1580
- Date de modification :