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Trouvé dans : Archives
Date : 1871
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 5 sur 5 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3035779
    Date :
    1871, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14031
    [Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne ...] Copie au brouillon d'une lettre adressée à Sir Georges Etienne Cartier, ministre de la 
  2. 2
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11155
    Numéro de décret :
    1871-1586
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    11154
    Numéro de décret :
    1871-1585
    Date de réception :
    1871-12-11
    Date d'examen :
    1871-12-11
    Date d'approbation :
    1871-12-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 293, Bobine C-3299 Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    7885
    Numéro de décret :
    1871-0590
    Date de réception :
    1871-01-26
    Date d'examen :
    1871-02-01
    Date d'approbation :
    1871-02-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 284, Bobine C-3296 Code d'accès 90
  5. 5
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3036246
    Date :
    1871, septembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F89, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14032--C-14033
    ... comtés de Richelieu, Drummond et Arthabaska contre le maire et le conseil de la ville de Sorel. John George Crebassa, notaire. (Copie au brouillon)
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