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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 42, Numéro de dossier : 4017
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1073
- Date de réception :
- 1870-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/08/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1542
- Date de réception :
- 1870-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0311
- Date de réception :
- 1870-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : T-16534--T-16535
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1319, Numéro de bobine de microfilm : C-14926
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2715
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0445 ½
- Date de réception :
- 1870-12-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1418, Numéro de bobine de microfilm : C-1213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1193
- Date de réception :
- 1870-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 274, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14929
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1504
- Date de réception :
- 1870-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-1, Numéro de volume : 442, Numéro de bobine de microfilm : T-4322
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/04/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3213
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1448
- Date de réception :
- 1870-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/10/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : 3988
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1014
- Date de réception :
- 1870-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1320, Numéro de bobine de microfilm : C-14927
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1021
- Date de réception :
- 1870-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : C-13490
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0315
- Date de réception :
- 1870-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 3217
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
- Date de modification :