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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1784-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0265
- Date de réception :
- 1870-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1937, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3739
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1322
- Date de réception :
- 1870-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0343 B
- Date de réception :
- 1870-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3295 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-II-A-7, Numéro de volume : 2085
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 109 I-IV, Partie de dossier : 1=1869-1884;2=1867-1899;3=[empty];4=1901-1928
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1449
- Date de réception :
- 1870-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 284
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1550
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1551
- Date de réception :
- 1870-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 278, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1042
- Date de réception :
- 1870-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3293 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11037
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0467
- Date de réception :
- 1870-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 282, Bobine C-3296 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 251, Numéro de bobine de microfilm : T-16823
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1507
- Date de réception :
- 1870-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 277, Bobine C-3294 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 250, Numéro de bobine de microfilm : T-16822--T-16823
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1333
- Date de réception :
- 1870-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 275, Bobine C-3293 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012996
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-0180
- Date de réception :
- 1870-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 280, Bobine C-3295 Code d'accès 90
- Date de modification :